Mentions légales

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise Delairesse Yannik, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0603.825.394. 

Directeur de la publication : Delairesse Yannik

 

Hébergeur

Ce site a été réalisé par WiziShop, entreprise spécialisée dans la création de site e-commerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par Wizishop.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site http://www.noirdessinlaboutique.be sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à http://www.noirdessinlaboutique.be ou l’insertion d’une page appartenant àhttp://www.noirdessinlaboutique.be dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de http://www.noirdessinlaboutique.be et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur http://www.noirdessinlaboutique.be peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.noirdessinlaboutique.be ne peut se faire qu’avec l’autorisation de http://www.noirdessinlaboutique.be, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Paiement sécurisé
Commandez en toute sécurité

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

error check_circle
error check_circle remove_red_eye
error check_circle remove_red_eye

J'ai déjà un compte,